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Écriture comptable : Provisions pour risques et charges

Écriture comptable : Provisions pour risques et charges
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    Emilien Gaillard
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En entreprise, la comptabilité ne consiste pas seulement à enregistrer ce qui s'est passé (les factures d'achats, les ventes, la banque). Notre rôle est aussi de regarder vers l'avenir et d'anticiper les coups durs. C'est là que le principe de prudence prend tout son sens.

Une bonne gestion des provisions est souvent ce qui différencie un bilan sincère d'un bilan "risqué". Elle permet d'absorber les chocs futurs et de garantir la pérennité de l'entreprise.

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Anticiper les risques : Les écritures de provisions

Pourquoi provisionner ? Parce que le Code de Commerce et le Plan Comptable Général (PCG) nous l'imposent, certes, mais surtout pour donner une image fidèle du patrimoine de l'entreprise. Si vous savez qu'un procès est en cours ou qu'un client va faire jouer sa garantie, ignorer ce coût futur serait mentir sur la santé financière réelle de la société.

Dans cet article, nous allons voir comment comptabiliser concrètement une provision risques, traiter les cas de litige et de garantie, et respecter cette fameuse écriture prudence.

Qu'est-ce qu'une provision pour risques et charges ?

Contrairement à une dette classique (où l'on connaît le montant et l'échéance exacte, comme une facture fournisseur), une provision est un passif dont l'échéance ou le montant n'est pas fixé de façon précise.

Pour qu'une provision soit déductible fiscalement et valide comptablement, elle doit répondre à trois conditions simultanées à la clôture de l'exercice :

  1. Une obligation envers un tiers (ex: un salarié, un client, l'État) doit exister à la date de clôture.
  2. Il est probable (et non seulement éventuel) que cette obligation entraînera une sortie de ressources sans contrepartie attendue.
  3. Le montant peut être estimé de manière fiable.

C'est généralement lors des travaux de fin d'année que nous identifions ces risques. C'est une étape clé que j'évoque en détail dans mon article sur l'écriture d'inventaire, car c'est le moment où l'on arrête les comptes pour figer la situation.

La comptabilisation : Schémas d'écritures

Le mécanisme comptable est toujours le même : on constate une charge (ce qui diminue le résultat de l'année en cours) pour augmenter une dette probable au passif (le compte de provision).

1. La constitution de la provision (Dotation)

À la clôture de l'exercice N, si le risque est identifié :

  • Débit : Compte 6815 (Dotations aux provisions d'exploitation) ou 6875 (Exceptionnel).
  • Crédit : Compte de classe 15 (Provisions pour risques et charges).

Exemple : Le Litige Prud'hommes Un ancien salarié nous poursuit aux prud'hommes. Notre avocat estime le risque de condamnation à 10 000 €. C'est un litige typique.

CompteLibelléDébitCrédit
6815Dot. Prov. Risques et Charges - Exploitation10 000
1511Provisions pour litiges10 000

Cette écriture respecte le principe d'indépendance des exercices : la faute (le licenciement) a eu lieu en N, donc la charge doit impacter le résultat N, même si le jugement est rendu en N+1 ou N+2.

2. L'ajustement à la clôture suivante

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À la clôture N+1, on réévalue le risque.

  • Si le risque augmente : On passe une dotation complémentaire (comme ci-dessus pour la différence).
  • Si le risque diminue : On reprend une partie de la provision.

3. La reprise (Utilisation) de la provision

C'est le moment de vérité. Le risque se réalise ou disparaît définitivement.

Cas A : Le risque se réalise (on perd le procès en N+1) Le jugement tombe, on doit payer 12 000 €.

  1. On enregistre la charge réelle (honoraires, dommages et intérêts) normalement en classe 6 par le crédit d'un compte de trésorerie ou tiers (512 ou 4**).
  2. La provision constatée l'année d'avant (10 000 €) n'a plus lieu d'être (puisque la charge réelle est là). On l'annule.

Écriture d'annulation de la provision (Reprise) :

CompteLibelléDébitCrédit
1511Provisions pour litiges10 000
7815Reprises sur provisions d'exploitation10 000

Le résultat de N+1 ne supportera ainsi que la différence (les 2 000 € supplémentaires), car les 10 000 € avaient déjà "impacté" le résultat de N.

Un cas fréquent : La provision pour garantie

Pour les entreprises qui vendent des produits avec une garantie, il est prudent de provisionner le coût futur des retours ou réparations.

L'estimation se fait souvent de manière statistique (ex: 1% du chiffre d'affaires).

  • Débit : 6815 (Dotations).
  • Crédit : 1581 (Provisions pour remises en état) ou 1518 (Autres provisions pour risques).

Les évolutions réglementaires et le PCG

La comptabilité est une matière vivante. Les règles d'évaluation des passifs peuvent évoluer. Il est crucial de rester à jour sur les normes. D'ailleurs, la modernisation des normes comptables apporte son lot de changements, notamment sur la définition des passifs et des actifs. Je vous conseille de jeter un œil à mon analyse des impacts du PCG 2025 pour vérifier si de nouvelles subtilités s'appliquent à votre secteur.

Conclusion

L'écriture prudence n'est pas qu'une contrainte fiscale. C'est un outil de pilotage. Passer des provisions pour risques et charges, c'est refuser de se voiler la face et protéger la trésorerie future de l'entreprise.

En tant que comptable, quand je passe une provision, je ne suis pas pessimiste, je suis prévoyant. C'est ce qui assure la pérennité de nos structures face aux aléas.

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